CONSCRITS®,
FÊTE DES CONSCRITS ®,
SONT DES MARQUES DEPOSES PAR L'INTERCLASSE GENERALE
auprès de l'Institut Nationale de la Propriété
Industrielle (INPI) le 20 Avril 2011 et prolongée le 23 mars 2021.
LE SYMBOLE ® QUI PROUVE QUE LA MARQUE A ÉTÉ DÉPOSÉE ET APPARTIENT AUX
CONSCRITS DE VILLEFRANCHE®
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